Parfois, une d?claration de travaux est suffisante pour d?buter l’am?nagement d’une cabane. Elle est n?anmoins obligatoire avant d?envisager l?am?nagement d?h?bergements insolites. En effet, les autorit?s administratives et le voisinage des travaux envisag?s doivent ?tre inform?s. Simple et sans frais, cette d?claration doit ?tre d?pos?e au plus tard avant le d?but des travaux sous peine de sanctions pouvant aller, comme pour le permis de construire jusqu?au d?montage de la construction ill?galement install?e. Il est donc important ici aussi de respecter la l?gislation en vigueur afin d?effectuer les travaux sereinement et de s?assurer une bonne entente de voisinage.
Pour quelles constructions?doit-on d?poser une d?claration de travaux??
En France, la d?claration de travaux doit ?tre syst?matiquement d?pos?e en mairie pour tous travaux d?am?nagement ext?rieurs. Elle devra ?tre d?pos?e avant le d?marrage des travaux pour assurer ? la fois une construction optimale et une relation apais?e avec les voisins. Cette r?glementation est variable en fonction du pays d?accueil.
Quand la d?poser??
La demande doit ?tre d?pos?e plus t?t, d?s le d?marrage du projet pour assurer une information de qualit? aupr?s de l?entourage du client.
Aupr?s de quel organisme?d?poser sa demande??
Ce sont g?n?ralement les communes qui les d?clarations de travaux, en tous cas, en France. Il peut s?agir d?autres organismes dans d?autres pays europ?ens et en Am?rique latine o? Indiana?ventures a l?habitude de travailler.
Quels sont les crit?res de l?accord??
Dans le cas d?une d?claration de travaux, il n?y a pas d?accord ? obtenir. C?est une simple d?marche administrative qui vise ? faire la lumi?re sur les projets de construction et ainsi valider qu?il s?agit bien d?une construction en dessous des limites. Les crit?res qui sont g?n?ralement pris en compte, outre la surface et la hauteur de la construction, en fonction des municipalit?s?: la qualit? et l?esth?tique de la construction de mani?re ? ce qu?elle s?int?gre dans le paysage et ne d?nature pas l?environnement.
Quels sont les risques encourus en cas de non-respect de la r?gle??
Tout comme le permis de construire, les travaux entam?s sans d?claration pr?alable peuvent ?tre soit dans le meilleur des cas interrompus soit carr?ment annul?s et d?truits.